Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVAL
Numéro de dépôt :
1268832
Date de dépôt :
20/01/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/01/1994
Présentation de la marque CAVAL
Déposée le 20 janvier 1984 par STE ARL VINO CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVAL est expirée depuis le 20 janvier 1994.
STE ARL VINO CLUB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39